Le déposant accepte les conditions : Il autorise l'université à mettre en ligne et à distribuer le document déposé via l'archive ouverte HAL. Il reconnait avoir pris connaissance que les dépôts ne peuvent pas être supprimés une fois déposés.
L'auteur dépose en son nom et doit avoir obtenu l'accord des éventuels co-auteurs aux conditions précedemment énoncées. Si une tierce personne dépose pour l'auteur, elle doit avoir obtenu l'accord de celui-ci ainsi que celui des éventuels co-auteurs et renseigner le mail professionnel de l'auteur principal.
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